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521 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
521 questions
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Question n° 03272 posée par M. Charles Ginésy
Plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 26960 posée par M. Charles Ginésy
Revendications des infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26111 posée par M. Charles Ginésy
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 26112 posée par M. Charles Ginésy
Conséquences liées aux nouvelles modalités de financement des contrats enfance et jeunesse
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy
Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25698 posée par M. Charles Ginésy
Modèles d'attestation pour les travaux bénéficiant de la TVA à 5,5 %
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25699 posée par M. Charles Ginésy
Mesures attendues par les associations représentatives des personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24991 posée par M. Charles Ginésy
Aide à l'investissement forestier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24896 posée par M. Charles Ginésy
Publication du décret d'application relatif aux sociétés d'exercice libéral exploitant des laboratoires d'analyses médicales
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
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Question n° 24793 posée par M. Charles Ginésy
Situation de la langue française au sein de l'Union européenne
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence