Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 25584 posée par M. Pierre Laffitte
Prévention des incendies dans le Midi
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 0120G posée par M. Pierre Laffitte
Régions frontalières et construction de l'Europe
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences de l'accroissement de la région parisienne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14111 posée par M. Pierre Laffitte
Programme de recherche sur l'espace rural français
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
-
Question n° 0453G posée par M. Pierre Laffitte
Politique d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
-
Question n° 0209S posée par M. Pierre Laffitte
Directive d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 34522 posée par M. Pierre Laffitte
Application de la loi SRU en ce qui concerne les SDAU
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 0594G posée par M. Pierre Laffitte
Pôles de compétitivité
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte
Les pôles de compétitivité
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence