Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0113G posée par M. Henri Leroy

État des forces de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/11/2017
Pertinence
Question n° 05422 posée par M. Henri Leroy

Pérennisation des caméras-piétons

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/06/2018
Pertinence
Question n° 07534 posée par M. Henri Leroy

Décret d'application de la loi relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/11/2018
Pertinence
Question n° 0538G posée par M. Henri Leroy

État des forces de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/11/2018
Pertinence
Question n° 1397G posée par M. Henri Leroy

Police

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/07/2020
Pertinence
Question n° 18231 posée par M. Henri Leroy

Nouveau commissariat de police à Vallauris Golfe-Juan

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/10/2020
Pertinence
Question n° 06051 posée par M. Henri Leroy

Statut des forestiers-sapeurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

30/03/2023
Pertinence
Question n° 0428G posée par M. Henri Leroy

Situation de l'immigration

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

25/05/2023
Pertinence
Question n° 07108 posée par M. Henri Leroy

Difficultés de recrutement dans la police et la gendarmerie

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/06/2023
Pertinence
Question n° 08978 posée par M. Henri Leroy

Situation actuelle des lieux de culte musulmans qui génèrent un discours de type séparatiste

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/11/2023
Pertinence