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758 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
758 questions
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Question n° 00028 posée par M. José Balarello
Aide internationale accordée à l'Ethiopie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00029 posée par M. José Balarello
Subvention accordée à des chercheurs pour une étude sur la dissuasion civile
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00030 posée par M. José Balarello
Position de la France à l'égard de l'UNESCO
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. José Balarello
Conventions entre les caisses d'assurance-maladie et les professions de santé: devenir du différend
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 00032 posée par M. José Balarello
Alpes Maritimes: conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance-maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00033 posée par M. José Balarello
Alliance atlantique: participation au projet de frégate pour l'an 2000
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00034 posée par M. José Balarello
Subventions allouées à certains organismes
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00060 posée par M. José Balarello
Négociations entre la France et le Canada sur les accords de pêche dans la zone de Saint Pierre et Miquelon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00061 posée par M. José Balarello
Conflit entre les banques et les PTT au sujet des cartes à mémoire
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 00062 posée par M. José Balarello
Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence