Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 06640 posée par M. Marc Daunis

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06641 posée par M. Marc Daunis

    Réduction des moyens des associations éducatives complémentaires du service public d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06646 posée par M. Marc Daunis

    Remise en cause des partenariats entre l'éducation nationale et les associations d'accompagnement éducatif des élèves en difficulté et contre l'échec scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06647 posée par M. Marc Daunis

    Rôle et avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07413 posée par M. Marc Daunis

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07985 posée par M. Marc Daunis

    Statut des enseignants-chercheurs des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

    Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08390 posée par M. Marc Daunis

    Gratuité des frais de scolarité pour les ressortissants français dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08971 posée par M. Marc Daunis

    Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08972 posée par M. Marc Daunis

    Expérimentation des jardins d'éveil

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible