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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

275 questions

  1. Question n° 06631 posée par M. Marc Daunis

    Disparition de la Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06632 posée par M. Marc Daunis

    Revalorisation du plafond de la rente mutualiste du combattant

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06633 posée par M. Marc Daunis

    Budget des anciens combattants pour 2009

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06634 posée par M. Marc Daunis

    Retraite du combattant

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06635 posée par M. Marc Daunis

    Attribution de la carte du combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06636 posée par M. Marc Daunis

    Reconnaissance de la campagne double au titre de la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06640 posée par M. Marc Daunis

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06641 posée par M. Marc Daunis

    Réduction des moyens des associations éducatives complémentaires du service public d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06646 posée par M. Marc Daunis

    Remise en cause des partenariats entre l'éducation nationale et les associations d'accompagnement éducatif des élèves en difficulté et contre l'échec scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06647 posée par M. Marc Daunis

    Rôle et avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible