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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 12013 posée par M. José Balarello
Travaux routiers prévus sur la RN 204
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01671 posée par M. José Balarello
Parc national du Mercantour et zones de chasse
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01896 posée par M. José Balarello
Plan Natura 2000 : consultation de collectivités locales
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03599 posée par M. Emmanuel Hamel
Danger des loups dans le parc du Mercantour
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03937 posée par M. Marcel Lesbros
Conséquences du loup sur les cheptels
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13199 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre d'attaques de moutons imputables aux loups dans les Alpes-Maritimes, les Hautes-Alpes et en Savoie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13200 posée par M. Emmanuel Hamel
Mesures prétendues " équilibrées " permettant d'accompagner le retour du loup en France tout en maintenant le pastoralisme
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18394 posée par M. José Balarello
Existence de bâtiments en ruine dans la vallée de la Roya
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel
Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat
Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence