Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 26227 posée par M. Francis Palmero

Percée sous le Mercantour: réalisation

Réponse du ministère : Environnement

03/05/1978
Pertinence
Question n° 10373 posée par M. Francis Palmero

Tunnel de Mercantour

Réponse du ministère : Transports

03/03/1983
Pertinence
Question n° 02839 posée par M. José Balarello

Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin

Réponse du ministère : Transports

01/10/1986
Pertinence
Question n° 04367 posée par M. José Balarello

Situation du parc du Mercantour

Réponse du ministère : Environnement

05/02/1987
Pertinence
Question n° 10024 posée par M. José Balarello

Développement du tourisme hivernal dans les vallées de la Tinée et de la Vésubie

La question est caduque

17/03/1988
Pertinence
Question n° 02409 posée par M. Hubert Martin

Braconnage des cerfs dans le département des Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Environnement

24/11/1988
Pertinence
Question n° 23199 posée par M. Pierre Laffitte

Etat d'avancement des études techniques relatives aux percées alpines

La question est caduque

22/10/1992
Pertinence
Question n° 00527 posée par M. Pierre Laffitte

Liaison transalpine Nice-Turin

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 12013 posée par M. José Balarello

Travaux routiers prévus sur la RN 204

Réponse du ministère : Équipement

31/08/1995
Pertinence
Question n° 15517 posée par M. Emmanuel Hamel

Médiateur du parc national du Mercantour

Réponse du ministère : Environnement

09/05/1996
Pertinence