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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 16181 posée par M. Jacques Peyrat
Maintien des subdivisions de la DDE dans les communes rurales et de montagne des Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 05491 posée par M. José Balarello
Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13348 posée par M. Ronan Dantec
Rénovation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Tende
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0176S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Rénovation du tunnel routier du col de Tende
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02759 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Ligne ferroviaire de la vallée de la Roya
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08898 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Travaux du tunnel autoroutier du col de Tende
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 12520 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Avenir de la ligne ferroviaire de la vallée de la Roya
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1870S posée par M. Philippe Tabarot
Avenir du tunnel de Tende dans les Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25038 posée par M. Philippe Tabarot
Accélération du chantier du tunnel transfrontalier d'Airole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26272 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Avenir du tunnel de Tende
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence