Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 09460 posée par M. Marc Daunis

    Réduction du congé parental

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20087 posée par M. Philippe Tabarot

    Tension sur le parc électrique de notre pays

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20099 posée par M. Philippe Tabarot

    Vol des métaux non ferreux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20202 posée par M. Philippe Tabarot

    Situation des extras de l'hôtellerie, de la restauration et de l'événementiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20350 posée par M. Philippe Tabarot

    Transformation digitale et modernisation de la signalisation de l'axe Marseille-Vintimille

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20351 posée par M. Philippe Tabarot

    Avenir d'Eurostar

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20679 posée par M. Philippe Tabarot

    Recapitalisation d'Air France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 21028 posée par M. Philippe Tabarot

    Sauver les emplois menacés de l'usine Lafarge, à Contes, dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 21146 posée par M. Philippe Tabarot

    Aide économique exceptionnelle en faveur des entreprises des vallées sinistrées de la Roya

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21147 posée par M. Philippe Tabarot

    Augmenter la capacité d'accueil des universités pour les étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Forte