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Questions avec et sans réponses

310 questions

1. Question n° 32781 posée par M. Victor Robini

   Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme: situation des communes

   Réponse du ministère : Environnement

   07/02/1980

   Pertinence

2. Question n° 03637 posée par M. Francis Palmero

   Etude pour l'aménagement touristique du territoire en matière de tourisme : bilan

   Réponse du ministère : Temps libre

   08/01/1982

   Pertinence

3. Question n° 25584 posée par M. Pierre Laffitte

   Prévention des incendies dans le Midi

   Réponse du ministère : Intérieur

   05/09/1985

   Pertinence

4. Question n° 00064 posée par M. José Balarello

   Etat de la route nationale 98

   Réponse du ministère : Équipement

   10/04/1986

   Pertinence

5. Question n° 00075 posée par M. José Balarello

   Recherches dans le domaine parasismique

   Réponse du ministère : Équipement

   10/04/1986

   Pertinence

6. Question n° 00539 posée par M. José Balarello

   Présence d'une troisième personne dans le poste de pilotage

   Réponse du ministère : Transports

   01/05/1986

   Pertinence

7. Question n° 00544 posée par M. José Balarello

   Equilibre franco-bulgare pour le transport du fret par route

   Réponse du ministère : Transports

   01/05/1986

   Pertinence

8. Question n° 01250 posée par M. José Balarello

   Réglementation sur les nuisances sonores des deux-roues

   Réponse du ministère : Environnement

   29/05/1986

   Pertinence

9. Question n° 01424 posée par M. Pierre Laffitte

   Révision du statut d'employeur occasionnel

   Réponse du ministère : Équipement

   12/06/1986

   Pertinence

10. Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

    Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

    Réponse du ministère : Équipement

    17/07/1986

    Pertinence