Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

146 questions

  1. Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

    Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17792 posée par M. Jacques Peyrat

    Mode de calcul de l'allocation logement pour les étudiants

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20280 posée par M. Charles Ginésy

    CREPS : personnel de surveillance dans les internats

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20339 posée par M. Charles Ginésy

    Situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21686 posée par M. José Balarello

    Maintien de la discipline au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23811 posée par M. José Balarello

    Gestion des grèves des lycéens et étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23877 posée par M. José Balarello

    Absentéisme dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24957 posée par M. José Balarello

    Financement des filières universitaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26229 posée par M. José Balarello

    Communication sur le cannabis dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26632 posée par M. José Balarello

    Éducation civique des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne