Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 17791 posée par M. Jacques Peyrat

    Contrats aidés pour les moins de vingt-cinq ans et secteur associatif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00311 posée par M. Gérard Bailly

    Lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07878 posée par M. Marc Daunis

    Avenir du planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15208 posée par Mme Colette Giudicelli

    Achat d'une filière de prélèvement de plasma rémunéré par le Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16688 posée par M. Louis Nègre

    Lutte contre le narcotrafic

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01421 posée par M. Louis Nègre

    Usage d'alcool de tabac et de cannabis chez les adolescents

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21633 posée par Mme Colette Giudicelli

    Exercice des actes de masseurs-kinésithérapeutes par des professeurs de sport dans des structures de soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1451S posée par Mme Colette Giudicelli

    Formation des médecins à l'identification et au signalement des situations de maltraitance

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1536G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Précarisation de la société

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22610 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Droit à l'oubli des personnes ayant été atteintes d'une pathologie cancéreuse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne