Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 03991 posée par M. José Balarello

    Nuisances sonores causées par les échappements libres

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11668 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet d'incinération des cimenteries Lafarge sur la commune de Contes (Alpes-Maritimes)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14256 posée par M. José Balarello

    Transfert des loups dans le massif forestier des Landes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15404 posée par M. Pierre Laffitte

    Obligation d'utiliser les feux de croisement par les automobilistes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15897 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques concernant la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15920 posée par M. Jean Louis Masson

    Débats publics sur les grands projets d'aménagement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17259 posée par M. Jean Louis Masson

    Débats publics sur les grands projets d'aménagement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

    Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01521 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Sécurité d'approvisionnement électrique de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07411 posée par M. Marc Daunis

    Devenir de l'ingénierie publique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne