Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 27334 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Prévention des violences faites aux animaux dès l'enfance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26274 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Remplacement des professeurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26113 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Orientation des élèves

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23391 posée par M. Philippe Tabarot

    Port du masque en extérieur pour les élèves des écoles élémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21290 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Programme « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18090 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Évaluations nationales de rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16995 posée par Mme Colette Giudicelli

    Accueil des élèves handicapés dans les établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne