Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
133 questions
-
Question n° 16283 posée par M. José Balarello
Fermeture des trésoreries en zone de montagne
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière
Avenir des pôles de compétitivité
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 16181 posée par M. Jacques Peyrat
Maintien des subdivisions de la DDE dans les communes rurales et de montagne des Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 11940 posée par M. Jacques Peyrat
Obligations imposées aux personnes handicapées dans les transports aériens
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0363S posée par M. José Balarello
Aménagement de la RN 204 entre le Piémont et la Côte d'Azur
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
-
Question n° 09561 posée par M. Charles Ginésy
Réhabilitation des logements en milieu rural
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat
Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0259S posée par M. José Balarello
Aménagements du tunnel de Tende
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 0260S posée par M. José Balarello
Aménagements de la voie ferrée Nice-Cuneo
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 06149 posée par M. Jacques Peyrat
Législation applicable en matière d'attribution de logements HLM dans les cas de divorce
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence