Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0036G posée par M. Pierre Laffitte

Grèves à Air France et politique des transports aériens

Réponse du ministère : Mer

18/11/1988
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Pierre Laffitte

Régions frontalières et construction de l'Europe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

23/06/1989
Pertinence
Question n° 0405G posée par M. Pierre Laffitte

Relocalisation des services publics

Réponse du ministère : Fonction publique

15/05/1992
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Pierre Laffitte

Logiciels utilisés par l'administration

Réponse du ministère : Industrie

19/03/1999
Pertinence
Question n° 0583G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Situation d'Air France

Réponse du Premier ministre

07/10/2015
Pertinence
Question n° 0660G posée par M. Louis Nègre

Mesures de sécurité suite aux attentats

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0863G posée par Mme Colette Giudicelli

Situation politique

Réponse du Premier ministre

18/05/2016
Pertinence
Question n° 0899G posée par M. Louis Nègre

Situation à la SNCF

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0545G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Menace terroriste

Réponse du Premier ministre

14/11/2018
Pertinence
Question n° 0949G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence