Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 32781 posée par M. Victor Robini

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme: situation des communes

Réponse du ministère : Environnement

07/02/1980
Pertinence
Question n° 03637 posée par M. Francis Palmero

Etude pour l'aménagement touristique du territoire en matière de tourisme : bilan

Réponse du ministère : Temps libre

08/01/1982
Pertinence
Question n° 25584 posée par M. Pierre Laffitte

Prévention des incendies dans le Midi

Réponse du ministère : Intérieur

05/09/1985
Pertinence
Question n° 0139G posée par M. Pierre Merli

Désenclavement autoroutier de la côte d'Azur

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1987
Pertinence
Question n° 0228S posée par M. Pierre Merli

Liaison autoroutière de Nice (Alpes-maritimes) à Grenoble (Isère)

La question est caduque

24/09/1987
Pertinence
Question n° 08392 posée par M. José Balarello

Etablissement de programmes intégrés dans les DOM-TOM

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/11/1987
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Pierre Laffitte

Régions frontalières et construction de l'Europe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

23/06/1989
Pertinence
Question n° 12536 posée par M. Lucien Neuwirth

Bilan de l'expérience de rapprochement des DDE et DDA

Réponse du ministère : Intérieur

15/11/1990
Pertinence
Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte

Conséquences de l'accroissement de la région parisienne

La question est caduque

29/11/1990
Pertinence
Question n° 14111 posée par M. Pierre Laffitte

Programme de recherche sur l'espace rural français

Réponse du ministère : Recherche

07/03/1991
Pertinence