Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 02286 posée par M. Francis Palmero

Auto-stoppeurs: responsabilité des automobilistes

Réponse du ministère : Justice

24/08/1978
Pertinence
Question n° 02309 posée par M. Joseph Raybaud

Alpes -Maritimes: route nationale N°202

La question a été retirée

21/09/1978
Pertinence
Question n° 31808 posée par M. Francis Palmero

Obligation des codes dans les villes: opportunité

Réponse du ministère : Transports

07/11/1979
Pertinence
Question n° 32198 posée par M. Francis Palmero

Itinéraires conseillés: omission de la route Napoléon

Réponse du ministère : Transports

11/12/1979
Pertinence
Question n° 32199 posée par M. Francis Palmero

Percée au Sud des Alpes: état des études

Réponse du ministère : Transports

11/12/1979
Pertinence
Question n° 32356 posée par M. Francis Palmero

Couloirs pour autobus: déplacement

Réponse du ministère : Transports

23/12/1979
Pertinence
Question n° 01058 posée par M. Francis Palmero

Transport de certaines grues mobiles

Réponse du ministère : Transports

02/12/1980
Pertinence
Question n° 01013 posée par M. Francis Palmero

CEE: uniformisation de la couleur des phares des voitures

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/07/1981
Pertinence
Question n° 01492 posée par M. Francis Palmero

Suppression des codes en ville

Réponse du ministère : Transports

20/08/1981
Pertinence
Question n° 0161S posée par M. Joseph Raybaud

Conditions de roulage sur un tronçon de la RN 202

La question a été transformée.

28/11/1981
Pertinence