Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

  1. Question n° 27268 posée par M. Francis Palmero

    Déchets toxiques: élimination

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02339 posée par M. Francis Palmero

    Statut des gardes de l'office national de la chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02416 posée par M. Francis Palmero

    Résultats de la conférence de Genève pour la sauvegarde de la Méditerranée

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29898 posée par M. Francis Palmero

    Villes du bassin méditerranéen: sauvegarde du littoral

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 32038 posée par M. Francis Palmero

    Centres d'études techniques de l'équipement: perspectives d'avenir

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 33497 posée par M. Francis Palmero

    Construction d'habitation sur des parcelles isolées.

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01557 posée par M. Francis Palmero

    Ligne électrique de haute tension: tracé

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01559 posée par M. Francis Palmero

    Lutte contre le bruit: résultats

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03458 posée par M. Francis Palmero

    Rôle des cultures méditerranéennes: bilan d'une étude

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07996 posée par M. Joseph Raybaud

    Action des collectivités locales en matière d'assainissement:

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne