Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 26191 posée par Mme Christine Herzog

Régime des cultes applicable en Alsace Moselle

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24746 posée par Mme Christine Herzog

Régime des cultes applicable en Alsace Moselle

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18327 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 14112 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'une antenne sur le toit d'une église ou d'un presbytère

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

30/01/2020
Pertinence
Question n° 08693 posée par Mme Christine Herzog

Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

31/01/2019
Pertinence
Question n° 07780 posée par Mme Christine Herzog

Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

22/11/2018
Pertinence
Question n° 0073S posée par Mme Christine Herzog

Logement des pasteurs et des rabbins et travaux sur les lieux de culte en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01396 posée par M. Jean Louis Masson

Logement des pasteurs et des rabbins en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/09/2017
Pertinence
Question n° 17861 posée par M. Jean Louis Masson

Chemins ruraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2015
Pertinence