Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

Question n° 0001G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Usines GEC-Alsthom de Belfort

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1998
Pertinence
Question n° 09656 posée par M. Pierre Lefebvre

Avenir des entreprises ferroviaires

Réponse du ministère : Économie

16/07/1998
Pertinence
Question n° 13475 posée par M. Emmanuel Hamel

Situation des entreprises ferroviaires françaises

Réponse du ministère : Économie

14/01/1999
Pertinence
Question n° 0628S posée par M. Michel Duffour

Droits des salariés dans les grandes entreprises

Réponse du ministère : Ville

28/10/1999
Pertinence
Question n° 0679S posée par Mme Dinah Derycke

Avenir de l'usine Alsthom de Lys-lez-Lannoy

Réponse du ministère : Budget

09/12/1999
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Avenir du groupe Alstom

Réponse du ministère : Industrie

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Jean-Yves Autexier

Restructuration du groupe ABB ALSTOM POWER

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. André Diligent

Fermeture de l'usine ALSTOM à Lys-lez-Lannoy

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 27267 posée par M. Michel Moreigne

Fermeture de la centrale nucléaire de Tchernobyl (Ukraine)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/08/2000
Pertinence
Question n° 27794 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du maire de Pékin

Réponse du ministère : Équipement

21/09/2000
Pertinence