Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 03874 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement touristique des zones rurales

Réponse du ministère : Tourisme

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04503 posée par M. Daniel Percheron

Evolution des communes rurales et récession économique

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

Développement du tourisme en espace rural

Réponse du ministère : Tourisme

04/06/1987
Pertinence
Question n° 06466 posée par M. Josselin de Rohan

Tourisme en milieu rural : plans départementaux de randonnée

Réponse du ministère : Équipement

04/06/1987
Pertinence
Question n° 07901 posée par M. Josselin de Rohan

Tourisme en milieu rural : plans départementaux de randonnée

Réponse du ministère : Équipement

08/10/1987
Pertinence
Question n° 00531 posée par M. Georges Gruillot

Mesures prises en faveur du développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01085 posée par M. Roger Rigaudière

Développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/05/1993
Pertinence
Question n° 08046 posée par M. Bernard Barbier

Manque de logements locatifs sociaux en milieu rural

Réponse du ministère : Logement

06/10/1994
Pertinence
Question n° 10864 posée par M. Michel Sergent

Prolongation des opérations programmées d'amélioration de l'habitat en milieu rural

Réponse du ministère : Logement

27/04/1995
Pertinence