Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 02667 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Fonds et procédures en matière d'aménagement rural

Réponse du ministère : Premier ministre

08/12/1988
Pertinence
Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong

Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/09/1988
Pertinence
Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

Développement du tourisme en espace rural

Réponse du ministère : Tourisme

04/06/1987
Pertinence
Question n° 04503 posée par M. Daniel Percheron

Evolution des communes rurales et récession économique

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04181 posée par M. Georges Berchet

Aides de l'Etat en faveur des chartes intercommunales

Réponse du ministère : Équipement

22/01/1987
Pertinence
Question n° 03874 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement touristique des zones rurales

Réponse du ministère : Tourisme

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03485 posée par M. Josselin de Rohan

Subventions accordées par le FIDAR aux constructions scolaires

Réponse du ministère : Équipement

20/11/1986
Pertinence
Question n° 17869 posée par M. Raymond Poirier

Montant des crédits du fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR)

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/1984
Pertinence
Question n° 03105 posée par M. Rémi Herment

Aménagement du territoire rural: mesures

Réponse du ministère : Agriculture

01/12/1981
Pertinence
Question n° 33175 posée par M. Adrien Gouteyron

Aide au petit commerce rural: perspectives

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

06/03/1980
Pertinence