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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 15168 posée par M. Emmanuel Hamel
Promotion du tourisme vert dans le département du Rhône
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02531 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Transports routiers de marchandises par les exploitants agricoles
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0290S posée par M. Roger Husson
Desserte ferroviaire de la Moselle
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence
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Question n° 09893 posée par M. Roger Husson
Fermeture de la gare d'Avricourt (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07901 posée par M. Josselin de Rohan
Tourisme en milieu rural : plans départementaux de randonnée
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06466 posée par M. Josselin de Rohan
Tourisme en milieu rural : plans départementaux de randonnée
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0140G posée par M. Roger Husson
Politique d'aménagement rural
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03485 posée par M. Josselin de Rohan
Subventions accordées par le FIDAR aux constructions scolaires
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence