Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0215S posée par M. Dominique Mortemousque

Mesures en faveur du développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

20/03/2003
Pertinence
Question n° 24120 posée par M. Josselin de Rohan

Règles du non-cumul opposable aux agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1992
Pertinence
Question n° 03486 posée par M. Jean Cluzel

Politique de l'aménagement rural

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03192 posée par M. Hubert Haenel

Politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong

Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/09/1988
Pertinence
Question n° 00909 posée par M. Hubert Haenel

Politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 09219 posée par M. Georges Treille

Réduction des crédits du Fonds d'amortissement des charges d'électricité

Réponse du ministère : Agriculture

07/01/1988
Pertinence
Question n° 08727 posée par M. Jean François-Poncet

Réduction des crédits alloués aux CIVAM

La question est caduque

26/11/1987
Pertinence
Question n° 02628 posée par M. René Chazelle

Amélioration des structures agricoles en Haute-Loire

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 29249 posée par M. François Prigent

Plans d'aménagement ruraux: conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1979
Pertinence