Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 1098S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Conséquences de la loi SRU sur le nombre de délivrances de certificat d'urbanisme et de permis de construire dans les zones rurales

Réponse du ministère : Logement

30/05/2001
Pertinence
Question n° 15168 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion du tourisme vert dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Équipement

25/04/1996
Pertinence
Question n° 09893 posée par M. Roger Husson

Fermeture de la gare d'Avricourt (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Équipement

24/05/1990
Pertinence
Question n° 07901 posée par M. Josselin de Rohan

Tourisme en milieu rural : plans départementaux de randonnée

Réponse du ministère : Équipement

08/10/1987
Pertinence
Question n° 06466 posée par M. Josselin de Rohan

Tourisme en milieu rural : plans départementaux de randonnée

Réponse du ministère : Équipement

04/06/1987
Pertinence
Question n° 0140G posée par M. Roger Husson

Politique d'aménagement rural

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1987
Pertinence
Question n° 04181 posée par M. Georges Berchet

Aides de l'Etat en faveur des chartes intercommunales

Réponse du ministère : Équipement

22/01/1987
Pertinence
Question n° 03485 posée par M. Josselin de Rohan

Subventions accordées par le FIDAR aux constructions scolaires

Réponse du ministère : Équipement

20/11/1986
Pertinence