Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 1098S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Conséquences de la loi SRU sur le nombre de délivrances de certificat d'urbanisme et de permis de construire dans les zones rurales

Réponse du ministère : Logement

30/05/2001
Pertinence
Question n° 15168 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion du tourisme vert dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Équipement

25/04/1996
Pertinence
Question n° 02531 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Transports routiers de marchandises par les exploitants agricoles

Réponse du ministère : Équipement

26/08/1993
Pertinence
Question n° 18143 posée par M. Henri de Raincourt

Ligne SNCF Auxerre-Clamecy

Réponse du ministère : Équipement

31/10/1991
Pertinence
Question n° 0290S posée par M. Roger Husson

Desserte ferroviaire de la Moselle

Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

21/03/1991
Pertinence
Question n° 09893 posée par M. Roger Husson

Fermeture de la gare d'Avricourt (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Équipement

24/05/1990
Pertinence
Question n° 06651 posée par M. Pierre Vallon

Crédits budgétaires affectés à l'ANAH

Réponse du ministère : Logement

26/10/1989
Pertinence
Question n° 04502 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Bilan des activités des conseils d'architecture

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/04/1989
Pertinence
Question n° 07901 posée par M. Josselin de Rohan

Tourisme en milieu rural : plans départementaux de randonnée

Réponse du ministère : Équipement

08/10/1987
Pertinence
Question n° 07096 posée par M. Georges Mouly

Contrats locaux d'installation

Réponse du ministère : Équipement

16/07/1987
Pertinence