Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

  1. Question n° 14625 posée par Mme Évelyne Didier

    Difficultés financières des associations d'animation et de développement du milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08685 posée par M. Didier Boulaud

    Fonctionnement des centres régionaux de propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07843 posée par M. René-Pierre Signé

    Centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0215S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mesures en faveur du développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25857 posée par M. Alain Journet

    Situation des forêts des régions méditerranéennes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22666 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Suppression d'une antenne de la direction départementale de l'agriculture à Montmorillon

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13175 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien aux activités de l'exploitation forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12834 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12284 posée par M. Louis Souvet

    Fonctionnement et activité des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07710 posée par M. Marcel Vidal

    Politique forestière du Gouvernement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible