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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 14942 posée par M. Gérard Roujas
Difficultés de l'industrie de la pâte à papier
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01301 posée par M. Michel Sergent
Suppression d'emplois au sein de l'agence EDF-GDF des Trois-Vallées à Hesdin (Pas-de-Calais)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15174 posée par M. Roger Rigaudière
Financement des voies autoroutières A 75, A 89 et A 20
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02665 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Bilan de l'opération " chefs-lieux vivants "
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong
Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01103 posée par M. Marcel Vidal
Fonds interministériel de développement et d'aménagement rural
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence