Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 04942 posée par M. Georges Gruillot

Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

Réponse du ministère : Agriculture

18/12/1997
Pertinence
Question n° 04615 posée par M. Michel Moreigne

Lutte contre les pollutions d'origine agricole

Réponse du ministère : Agriculture

27/11/1997
Pertinence
Question n° 02348 posée par M. Jean Pourchet

Déconcentration et directions départementales et régionales de l'agriculture et de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

21/08/1997
Pertinence
Question n° 17421 posée par M. Marcel Charmant

Devenir du fonds de gestion de l'espace rural

Réponse du ministère : Agriculture

12/09/1996
Pertinence
Question n° 08700 posée par M. Francis Cavalier-Benezet

Maintien des agriculteurs en zone de montagne pour lutter contre la désertification

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1994
Pertinence
Question n° 02501 posée par M. Albert Voilquin

Politique agricole européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

26/08/1993
Pertinence
Question n° 24120 posée par M. Josselin de Rohan

Règles du non-cumul opposable aux agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1992
Pertinence
Question n° 20978 posée par M. Henri Collette

Financement des projets pilotes sur l'extensification

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/04/1992
Pertinence
Question n° 07609 posée par M. Roger Lise

Direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique

Réponse du ministère : Agriculture

21/12/1989
Pertinence
Question n° 04570 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Relance du Conseil supérieur de l'aménagement rural

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/05/1989
Pertinence