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Questions avec et sans réponses

60 questions

1. Question n° 15168 posée par M. Emmanuel Hamel

   Promotion du tourisme vert dans le département du Rhône

   Réponse du ministère : Équipement

   25/04/1996

   Pertinence

2. Question n° 13663 posée par M. Georges Gruillot

   Création en milieu rural de points multi-services

   Réponse du ministère : Fonction publique

   08/02/1996

   Pertinence

3. Question n° 13605 posée par M. Serge Mathieu

   Mise en place des " points publics " en zone rurale

   Réponse du ministère : Fonction publique

   01/02/1996

   Pertinence

4. Question n° 13201 posée par M. Marcel Bony

   Attributions du ministre de l'aménagement de la ville et de l'intégration en matière de développement rural

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   21/12/1995

   Pertinence

5. Question n° 10864 posée par M. Michel Sergent

   Prolongation des opérations programmées d'amélioration de l'habitat en milieu rural

   Réponse du ministère : Logement

   27/04/1995

   Pertinence

6. Question n° 08046 posée par M. Bernard Barbier

   Manque de logements locatifs sociaux en milieu rural

   Réponse du ministère : Logement

   06/10/1994

   Pertinence

7. Question n° 05025 posée par M. Georges Gruillot

   Conditions de remboursement de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

   Réponse du ministère : Budget

   03/03/1994

   Pertinence

8. Question n° 02289 posée par M. Raymond Courrière

   Rééquilibrage du territoire en faveur du monde rural

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   29/07/1993

   Pertinence

9. Question n° 01085 posée par M. Roger Rigaudière

   Développement des zones rurales

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   20/05/1993

   Pertinence

10. Question n° 00531 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures prises en faveur du développement des zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    06/05/1993

    Pertinence