Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0215S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mesures en faveur du développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09219 posée par M. Georges Treille

    Réduction des crédits du Fonds d'amortissement des charges d'électricité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08727 posée par M. Jean François-Poncet

    Réduction des crédits alloués aux CIVAM

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02628 posée par M. René Chazelle

    Amélioration des structures agricoles en Haute-Loire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29249 posée par M. François Prigent

    Plans d'aménagement ruraux: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible