Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
-
Question n° 07717 posée par M. Édouard Courtial
Établissement public foncier local Oise et Aisne
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 16678 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir de l'établissement public foncier de l'Ain
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12861 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir de l'établissement public foncier de l'Ain
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12201 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir de l'aménagement foncier rural
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 11311 posée par M. Jean-François Le Grand
Divisions de parcelles dans les zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 09245 posée par M. Louis De Catuelan
Maintien des troupeaux de races locales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 06678 posée par M. Louis De Catuelan
Maintien des troupeaux de races locales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 04570 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Relance du Conseil supérieur de l'aménagement rural
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03517 posée par M. François Dubanchet
Opérations groupées d'aménagement foncier: accessibilité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 01046 posée par M. Raymond Soucaret
Compagnies régionales d'aménagement rural: rôle
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence