Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
218 questions
-
Question n° 00056 posée par M. Jean Cluzel
Politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 27585 posée par M. Paul Jargot
Chemins de fer Grenoble-Veynes: valorisation
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 27664 posée par M. Georges Treille
Travaux de drainage: crédits
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 29068 posée par M. Edouard Le Jeune
Aménagements ruraux: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 29249 posée par M. François Prigent
Plans d'aménagement ruraux: conclusions d'une étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 29324 posée par M. Michel Labeguerie
Aménagement rural en montagne
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 31169 posée par M. Gilbert Deveze
Fonds interministériel de développement et d'aménagement: moyens d'action
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 32251 posée par M. Maurice Janetti
FIDAR: montant des crédits
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 33175 posée par M. Adrien Gouteyron
Aide au petit commerce rural: perspectives
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
-
Question n° 33177 posée par M. Adrien Gouteyron
Télévision: résorption des zones d'ombre
Réponse du ministère : Postes
Pertinence