Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 05794 posée par M. Georges Mouly

Création en milieu rural de contrats locaux d'installation-reprise

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

Développement du tourisme en espace rural

Réponse du ministère : Tourisme

04/06/1987
Pertinence
Question n° 09377 posée par M. André Rouvière

Mesures en faveur du tourisme rural

Réponse du ministère : Tourisme

21/01/1988
Pertinence
Question n° 01137 posée par M. Hubert Haenel

Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

04/08/1988
Pertinence
Question n° 01936 posée par M. Auguste Cazalet

Mise en oeuvre des contrats d'aménagement global d'exploitation agricole dans les Pyrénées-Atlantiques

Réponse du ministère : Agriculture

13/10/1988
Pertinence
Question n° 03226 posée par M. Hubert Haenel

Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03972 posée par M. Louis De Catuelan

Etude sur l'évolution des comportements des consommateurs et l'organisation des services ruraux

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/03/1989
Pertinence
Question n° 07650 posée par M. Marcel Vidal

Redéfinition du rôle de la DATAR

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/12/1989
Pertinence
Question n° 09116 posée par M. Hubert Haenel

Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1990
Pertinence
Question n° 12797 posée par M. Hubert Haenel

Politique d'aménagement rural

Réponse du ministère : Premier ministre

06/12/1990
Pertinence