Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 07650 posée par M. Marcel Vidal

Redéfinition du rôle de la DATAR

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/12/1989
Pertinence
Question n° 03882 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Fonds ministériels destinés à l'aménagement du territoire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/03/1989
Pertinence
Question n° 02667 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Fonds et procédures en matière d'aménagement rural

Réponse du ministère : Premier ministre

08/12/1988
Pertinence
Question n° 01728 posée par M. Jean Faure

Programmes d'investissement de l'Etat pour les massifs de montagne : information du Conseil national de la montagne

Réponse du ministère : Industrie

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01729 posée par M. Jean Faure

Consultation du Conseil national de la montagne par les CIDAR et CIAT

Réponse du ministère : Industrie

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01243 posée par M. Hubert Haenel

Information du Conseil national de la montagne sur les programmes d'investissement de l'Etat

Réponse du ministère : Industrie

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01277 posée par M. Hubert Haenel

Consultation du Conseil national de la montagne par le FIDAR et par le FIAT

Réponse du ministère : Industrie

25/08/1988
Pertinence
Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

Développement du tourisme en espace rural

Réponse du ministère : Tourisme

04/06/1987
Pertinence
Question n° 04924 posée par M. Georges Berchet

Aide prioritaire aux zones de production laitière

La question est caduque

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06517 posée par M. Raymond Soucaret

Rôle du FIDAR

Réponse du ministère : Premier ministre

16/06/1982
Pertinence