Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 21135 posée par M. Hubert Haenel

Politique d'aménagement rural

Réponse du ministère : Premier ministre

07/05/1992
Pertinence
Question n° 17124 posée par M. Hubert Haenel

Dotation d'un fonds spécial destiné à moderniser et à améliorer les services publics dans les zones rurales

Réponse du ministère : Ville (S.E.)

05/09/1991
Pertinence
Question n° 16422 posée par M. Hubert Haenel

Politique d'aménagement rural

Réponse du ministère : Premier ministre

18/07/1991
Pertinence
Question n° 12797 posée par M. Hubert Haenel

Politique d'aménagement rural

Réponse du ministère : Premier ministre

06/12/1990
Pertinence
Question n° 09116 posée par M. Hubert Haenel

Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1990
Pertinence
Question n° 03192 posée par M. Hubert Haenel

Politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03226 posée par M. Hubert Haenel

Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 01243 posée par M. Hubert Haenel

Information du Conseil national de la montagne sur les programmes d'investissement de l'Etat

Réponse du ministère : Industrie

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01245 posée par M. Hubert Haenel

Bilan des activités du Conseil national de la montagne

Réponse du ministère : Industrie

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01277 posée par M. Hubert Haenel

Consultation du Conseil national de la montagne par le FIDAR et par le FIAT

Réponse du ministère : Industrie

25/08/1988
Pertinence