Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 25857 posée par M. Alain Journet

Situation des forêts des régions méditerranéennes

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/2000
Pertinence
Question n° 22666 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Suppression d'une antenne de la direction départementale de l'agriculture à Montmorillon

Réponse du ministère : Agriculture

10/02/2000
Pertinence
Question n° 20978 posée par M. Henri Collette

Financement des projets pilotes sur l'extensification

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/04/1992
Pertinence
Question n° 12151 posée par M. Daniel Percheron

Politique d'aménagement rural

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1990
Pertinence
Question n° 09116 posée par M. Hubert Haenel

Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1990
Pertinence
Question n° 04206 posée par M. Raymond Bouvier

Baisse des crédits du FIDAR pour les Alpes-du-Nord

La question est caduque

06/04/1989
Pertinence
Question n° 03550 posée par M. Jean Cluzel

Politique d'aménagement de l'espace rural

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03486 posée par M. Jean Cluzel

Politique de l'aménagement rural

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03192 posée par M. Hubert Haenel

Politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03226 posée par M. Hubert Haenel

Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence