Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0215S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mesures en faveur du développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05789 posée par M. Ivan Renar

    Assouplissement des règles relatives au recensement complémentaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02348 posée par M. Jean Pourchet

    Déconcentration et directions départementales et régionales de l'agriculture et de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01116 posée par M. Roger Besse

    Conséquences de la réorganisation des services déconcentrés du ministère de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17421 posée par M. Marcel Charmant

    Devenir du fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15168 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion du tourisme vert dans le département du Rhône

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13201 posée par M. Marcel Bony

    Attributions du ministre de l'aménagement de la ville et de l'intégration en matière de développement rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08700 posée par M. Francis Cavalier-Benezet

    Maintien des agriculteurs en zone de montagne pour lutter contre la désertification

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01085 posée par M. Roger Rigaudière

    Développement des zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00531 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures prises en faveur du développement des zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne