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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 25857 posée par M. Alain Journet
Situation des forêts des régions méditerranéennes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 22666 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Suppression d'une antenne de la direction départementale de l'agriculture à Montmorillon
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20978 posée par M. Henri Collette
Financement des projets pilotes sur l'extensification
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12151 posée par M. Daniel Percheron
Politique d'aménagement rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09116 posée par M. Hubert Haenel
Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04206 posée par M. Raymond Bouvier
Baisse des crédits du FIDAR pour les Alpes-du-Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03550 posée par M. Jean Cluzel
Politique d'aménagement de l'espace rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03486 posée par M. Jean Cluzel
Politique de l'aménagement rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03192 posée par M. Hubert Haenel
Politique agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03226 posée par M. Hubert Haenel
Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence