Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

220 questions

  1. Question n° 00056 posée par M. Jean Cluzel

    Politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27585 posée par M. Paul Jargot

    Chemins de fer Grenoble-Veynes: valorisation

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27664 posée par M. Georges Treille

    Travaux de drainage: crédits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 29068 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aménagements ruraux: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29249 posée par M. François Prigent

    Plans d'aménagement ruraux: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29324 posée par M. Michel Labeguerie

    Aménagement rural en montagne

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 31169 posée par M. Gilbert Deveze

    Fonds interministériel de développement et d'aménagement: moyens d'action

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 32251 posée par M. Maurice Janetti

    FIDAR: montant des crédits

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 33175 posée par M. Adrien Gouteyron

    Aide au petit commerce rural: perspectives

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 33177 posée par M. Adrien Gouteyron

    Télévision: résorption des zones d'ombre

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible