Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade

Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 16106 posée par M. Serge Lagauche

Lutte contre la drépanocytose

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/11/2010
Pertinence
Question n° 13471 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Autorisation de mise sur le marché du Vistabel

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 11474 posée par M. Jean Besson

Traitement de la maladie de Gaucher

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11495 posée par M. François Autain

Prescription systématique de l'Oseltamivir (Tamiflu®) dans le traitement des syndromes grippaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Pertinence
Question n° 09808 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Autorisation de l'Agence européenne du médicament pour les noms de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 08961 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Vigilance à l'égard de la prescription et de l'utilisation des médicaments de la classe des benzodiazépines et apparentés

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/06/2009
Pertinence
Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08783 posée par M. Alain Fouché

Prise en charge du traitement de la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08729 posée par M. Ivan Renar

Remboursement du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence