Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

176 questions

Question n° 03458 posée par M. Jean Colin

Développement de la recherche pharmaceutique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

13/11/1986
Pertinence
Question n° 16805 posée par M. Bernard Barraux

Coût du traitement du blépharospasme

Réponse du ministère : Santé

08/08/1991
Pertinence
Question n° 21593 posée par M. Claude Huriet

Création d'une agence du médicament

Réponse du ministère : Santé

11/06/1992
Pertinence
Question n° 03732 posée par M. Edouard Le Jeune

Industrie du médicament vétérinaire

Réponse du ministère : Agriculture

25/11/1993
Pertinence
Question n° 10498 posée par M. Louis Souvet

Réglementation des médicaments dits " orphelins "

Réponse du ministère : Santé publique

30/03/1995
Pertinence
Question n° 17377 posée par M. Emmanuel Hamel

Surveillance d'un médicament contre l'acné

Réponse du ministère : Santé

05/09/1996
Pertinence
Question n° 22091 posée par M. Dominique Leclerc

Comprimés d'iode stable

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence
Question n° 05775 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Remboursements des psychotropes utilisés dans les traitements chroniques de la douleur

Réponse du ministère : Santé

29/01/1998
Pertinence
Question n° 0397S posée par M. Bernard Fournier

Importation et distribution de médicaments

Réponse du ministère : Droits des femmes

10/12/1998
Pertinence
Question n° 14117 posée par M. Jacques Peyrat

Utilisation des médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Emploi

18/02/1999
Pertinence