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572 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
572 questions
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Question n° 26680 posée par M. André Bohl
Office national des anciens combattants (effectifs du service départemental de la Moselle)
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 27044 posée par M. Marcel Champeix
Retards dans l'attribution des cartes du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13577 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Veuves d'anciens combattants: bénéfice des services de l'ONAC
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13594 posée par M. Roland du Luart
Attribution aux veuves d'anciens combattants de la qualité de ressortissantes de l'office national des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24725 posée par M. Paul Alduy
Veuves d'anciens combattants: versement des prestations de l'office national des anciens combattants (ONAC)
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02243 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Expulsés alsaciens et mosellans: reconnaissance au titre des victimes de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03413 posée par M. Roger Husson
Qualité de victime de guerre aux expulsés et réfugiés alsaciens-lorrains
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05674 posée par M. Louis Minetti
Financement de l'Office national des anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05936 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Revendications du groupement des anciens expulsés et réfugiés d'Alsace et de Lorraine
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06168 posée par M. Xavier de Villepin
Situation des anciens combattants africains
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence