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840 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

840 questions

  1. Question n° 25992 posée par M. Jacques Coudert

    Anciens combattants blessés: abaissement de l'âge de la retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00048 posée par M. Fernand Lefort

    8 Mai considéré comme journée chômée et fériée

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26391 posée par M. André Meric

    Légion d'honneur: attribution aux anciens combattants de 1939-1945

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27756 posée par M. Albert Voilquin

    Commémoration de l'armistice de 1918: décorations

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28134 posée par M. Pierre Sallenave

    Historique de la captivité et de la déportation: bilan des commissions "ad hoc"

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28170 posée par M. Francis Palmero

    Priorité d'indemnisation des rapatriés: extension à certains anciens combattants

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 29218 posée par M. Gaston Pams

    Régimes de retraite des résistants: prise en compte de la durée des services

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 29976 posée par M. Rémi Herment

    Anciens combattants: rétablissement de la parité des pensions, arbitrages budgétaires

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 30094 posée par M. Philippe Machefer

    Anciens combattants d'Afrique du Nord et des départements d'outre- mer: bénéfices des textes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 33127 posée par M. Marcel Champeix

    Légion d'honneur: nominations et promotions à titre posthume

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible