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840 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
840 questions
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Question n° 25992 posée par M. Jacques Coudert
Anciens combattants blessés: abaissement de l'âge de la retraite
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 00048 posée par M. Fernand Lefort
8 Mai considéré comme journée chômée et fériée
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26391 posée par M. André Meric
Légion d'honneur: attribution aux anciens combattants de 1939-1945
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 27756 posée par M. Albert Voilquin
Commémoration de l'armistice de 1918: décorations
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 28134 posée par M. Pierre Sallenave
Historique de la captivité et de la déportation: bilan des commissions "ad hoc"
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 28170 posée par M. Francis Palmero
Priorité d'indemnisation des rapatriés: extension à certains anciens combattants
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 29218 posée par M. Gaston Pams
Régimes de retraite des résistants: prise en compte de la durée des services
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 29976 posée par M. Rémi Herment
Anciens combattants: rétablissement de la parité des pensions, arbitrages budgétaires
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 30094 posée par M. Philippe Machefer
Anciens combattants d'Afrique du Nord et des départements d'outre- mer: bénéfices des textes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 33127 posée par M. Marcel Champeix
Légion d'honneur: nominations et promotions à titre posthume
Réponse du ministère : Justice
Pertinence