Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 07574 posée par M. René Teulade

Obtention de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07426 posée par M. Francis Grignon

Engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence
Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

11/07/2013
Pertinence
Question n° 06306 posée par Mme Annie David

Statut des casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06312 posée par M. Daniel Laurent

Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06070 posée par M. François-Noël Buffet

Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les membres de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

25/04/2013
Pertinence
Question n° 01883 posée par M. Marcel Rainaud

Nouveaux délais pour l'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

20/09/2007
Pertinence
Question n° 01746 posée par Mme Brigitte Bout

Alignement des taux de pensions militaires d'invalidité des sous-officiers des différentes armes

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

06/09/2007
Pertinence
Question n° 01701 posée par M. Jean Louis Masson

Pensions militaires d'invalidité

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

30/08/2007
Pertinence