Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 06306 posée par Mme Annie David

    Statut des casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06312 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06070 posée par M. François-Noël Buffet

    Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les membres de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01953 posée par M. Francis Grignon

    Carte du combattant pour les anciens d'Algérie

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03447 posée par M. Robert Tropeano

    Conditions d'attribution de la carte de combattant

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03350 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01883 posée par M. Marcel Rainaud

    Nouveaux délais pour l'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01772 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Date de recueillement en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01233 posée par M. André Boyer

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18936 posée par M. Bernard Murat

    Attribution de la mention "Mort pour la France"

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne