Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
-
Question n° 23888 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des « Malgré-Nous »
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 01772 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Date de recueillement en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 03816 posée par M. Jean-René Lecerf
Attribution du titre de reconnaissance de la nation aux réfractaires au STO
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 04091 posée par Mme Jacqueline Alquier
Attribution de la carte du combattant aux participants à la guerre d'Algérie
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence