Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 17916 posée par Mme Christiane Demontès

   Stèle à la mémoire des combattants de l'Algérie française

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   09/06/2005

   Pertinence

2. Question n° 22842 posée par M. Jean Besson

   Instauration d'une journée nationale de la Résistance le 27 mai, après la publication du décret n° 2006-313 du 10 mars 2006

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   20/04/2006

   Pertinence

3. Question n° 23015 posée par M. Jean-Claude Frécon

   Cérémonies organisées dans le département de la Loire pour la commémoration du 19 mars 1962

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   04/05/2006

   Pertinence

4. Question n° 23160 posée par M. Bernard Fournier

   Commémorations en lien avec la guerre d'Algérie

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   18/05/2006

   Pertinence

5. Question n° 25299 posée par M. Jean-François Picheral

   Quatrième génération du feu

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   16/11/2006

   Pertinence

6. Question n° 01772 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Date de recueillement en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

   06/09/2007

   Pertinence

7. Question n° 04431 posée par M. Marcel Rainaud

   Présence de représentants des associations d'anciens combattants au sein de la commission sur la modernisation des commémorations publiques

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   15/05/2008

   Pertinence

8. Question n° 05366 posée par M. Michel Moreigne

   Politique de la mémoire et reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   07/08/2008

   Pertinence